Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODE SECRET
DESPALLIERES ALEXANDRE RENAUD

Numéro de dépôt :
3150524
Date de dépôt :
27/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2012
CODE SECRET de DESPALLIERES ALEXANDRE RENAUD

Présentation de la marque CODE SECRET

Déposée le 27 février 2002 par DESPALLIERES ALEXANDRE RENAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CODE SECRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est DESPALLIERES ALEXANDRE RENAUD domicilié(e) 18, RUE DES PEUPLIERS,92270 Bois-Colombes - 92270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESPALLIERES ALEXANDRE domicilié(e) 18, RUE DES PEUPLIERS,92270 Bois-Colombes - 92270 - France.

La marque CODE SECRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODE SECRET est expirée depuis le 27 février 2012.

DESPALLIERES ALEXANDRE RENAUD a également déposé les autres marques suivantes : MURDER PARTY , TOP SECRET


DESPALLIERES ALEXANDRE RENAUD - 18, RUE DES PEUPLIERS,92270 Bois-Colombes - 92270 - France


DESPALLIERES ALEXANDRE - 18, RUE DES PEUPLIERS,92270 Bois-Colombes - 92270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Tickets, Billets, Carnets, Reproductions graphiques, cartes à jouer. Jeux Jeux d'argent, organisation de loteries

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.